Déposée le 25 janvier 1999 par IDEAS Bejit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROYALE MONACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est IDEAS Bejit domicilié(e) 1 RUE MARIE CURIE - 74000 - ANNECY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. IDEAS Bejit domicilié(e) 1 RUE MARIE CURIE - 74000 - ANNECY - France.
La marque ROYALE MONACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYALE MONACO arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.
IDEAS Bejit a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
IDEAS Bejit - 1 RUE MARIE CURIE - 74000 - ANNECY - France
M. IDEAS Bejit - 1 RUE MARIE CURIE - 74000 - ANNECY - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394356 - Publication au BOPI 2009-01-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2018 n°2696599 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-23
Inscription le 28 mars 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°752736 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages autres que dentaires, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, malles, valises, parapluies, porte-documents, sacs de sports. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verrerie, porcelaine et faïence. Tissus à usage textile couvertures de lit et de table. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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